Oui, s’ils présentent le caractère de cadeaux d’affaires. Les cadeaux d’affaires, tels que les bouteilles de champagne, sont définis comme des cadeaux offerts en fin d’année à des clients nommément désignés, et dont la valeur n’est pas exagérée (notion appréciée au cas par cas par l’administration fiscale).

La distribution de ces cadeaux doit relever d’une gestion normale et, être faite dans l’intérêt de la bonne marche de l’entreprise ⁽¹⁾ . Un arrêt rendu par le Conseil d’Etat le 11 février 2011 (N° 316500), précise que « le cadeau qui n’est pas réalisé dans l’intérêt de l’exploitation suffit à lui conférer un caractère non-déductible, même si le caractère excessif n’a pas été démontré au préalable par l’administration ».

De plus, vous devez inscrire ces présents sur le relevé des frais généraux (fourni à l’appui de la déclaration de résultats) lorsque leur valeur globale excède 3 000 € pour chaque exercice.

Bon à savoir

Si l’entreprise fait des cadeaux d’une valeur inférieure ou égale à 65 € toutes taxes comprises, par an et par bénéficiaire, elle pourra récupérer la TVA relative à ces biens (2).

En revanche, pour tous les cadeaux d’une valeur supérieure à 65 € TTC, par an et par bénéficiaire, la TVA n’est pas récupérable (3).