La France, comme la plupart des pays européens, connaît souvent pendant la période estivale des épisodes de pollution par l'ozone touchant une large partie du territoire. Trois épisodes importants ont déjà marqué l'été 2003, en juin, entre le 10 et le 25 juillet et début août, du fait de conditions météorologiques particulièrement favorables à la formation d'ozone (températures élevées, anticyclone, peu de vent).

Plusieurs dépassements du seuil d'information du public (180 µg/m³ ) ont été constatés dans de très nombreuses régions : Nord, Est, Rhône-Alpes, Sud-Ouest, Sud-Est et région parisienne. Le maximum enregistré est de 417 µg/m³  sur l'étang de Berre. Le niveau maximal enregistré en 2003 en région parisienne, près de 300 µg/m³ , reste inférieur au record historique de cette région (340 µg/m³  en août 1998).

L'origine de l'ozone

 L'ozone est un indicateur de la pollution photo-oxydante. Il résulte de réactions chimiques, sous l'effet de la lumière solaire, entre plusieurs polluants précurseurs. Ce sont principalement les oxydes d'azote et des produits variés appelés composés organiques volatils (hydrocarbures, solvants...).

Les sources identifiées d'émissions d'oxydes d'azote sont les combustions d'énergie fossile : parmi ces sources, en 2008, les oxydes d'azote étaient  principalement émis par le transport routier, responsable d'environ 52 % des émissions. Le secteur de l'agriculture / sylviculture (14 %), l'industrie manufacturière (12 %). La transformation d'énergie et le résidentiel / tertiaire avec chacun 8 % des émissions restent des sources non négligeables. (source CITEPA inventaire SECTEN avril 2010) .

En 2008, les principaux secteurs émetteurs des composés organiques volatils sont : le résidentiel / tertiaire (31 %), l'industrie manufacturière (31 %), les transports routiers (15 %) et le secteur de l'agriculture / sylviculture (15 %). (source CITEPA inventaire SECTEN avril 2010).

Les phénomènes de formation de l'ozone sont complexes et s'analysent d'abord à une échelle très grande (les précurseurs sont parfois transportés par les masses d'air sur plusieurs centaines de kilomètres). En pratique:

• les concentrations d'ozone les plus importantes ne sont pas nécessairement mesurées sur le lieu principal d'émission des polluants précurseurs (centres des agglomérations, zones industrielles) mais parfois à 50, 100 ou 150 km de là (dans des zones rurales) sous le vent des émetteurs.
• des efforts importants de réduction des pollutions à un endroit donné peuvent ne pas suffire à supprimer la possibilité de nouveaux pics d'ozone.

Les effets de l'ozone sur la santé et l'environnement

  Les enfants, les personnes âgées, les asthmatiques et les insuffisants respiratoires sont particulièrement sensibles à la pollution par l'ozone. Les conséquences pour la santé varient selon le niveau d'exposition, le volume d'air inhalé et la durée de l'exposition. Plusieurs manifestations sont possibles : toux, inconfort thoracique, gêne douloureuse en cas d'inspiration profonde, mais aussi essoufflement, irritation nasale, oculaire et de la gorge. Les effets varient selon les individus et l’état de santé.

L’ozone a un effet néfaste sur la végétation (le rendement des cultures par exemple) et accélère la dégradation de certains matériaux comme le caoutchouc sur lequel il provoque des craquelures. L’ozone contribue à l’effet de serre.

L'action du Gouvernement

 Plusieurs mesures ont été décidées, au plan tant national que communautaire, en vue d'améliorer la qualité de l'air, notamment au travers de la réduction des émissions des principaux polluants précurseurs.
 Ces mesures sont de natures diverses :

• techniques (carburants, technologie des moteurs, véhicules au gaz, véhicules électriques, réduction des émissions dans l'industrie...),
• organisationnelles (plans de déplacements urbains, urbanisme...),
• fiscales.

En ce qui concerne le transport automobile, les normes européennes dites " Auto-Oil " vont réduire de moitié environ les émissions polluantes des véhicules neufs à partir de 2005-2006 (étape dite " Euro IV "). La prochaine étape de sévérisation des normes devrait intervenir à l'horizon 2010 : son contenu fait l'objet d'un travail de coopération franco-allemand.

La surveillance de l'ozone en France

  Les trente-trois associations agréées de surveillance de la qualité de l'air sont rassemblées au sein de la fédération ATMO www.atmofrance.org   regroupant l'État, les collectivités locales, les industriels et les associations de protection de l'environnement ou personnalités qualifiées, vous informent en permanence des concentrations d'ozone mesurées. 441 capteurs d'ozone sont aujourd'hui présents sur le territoire national. Des prévisions, des observations en temps réel et des cartographies de qualité de l'air sont disponibles sur le site PREV'Air. www.prevair.org

Les valeurs réglementaires

Deux niveaux réglementaires sont définis par le décret français n° 2003-1085 du 12 novembre 2003 portant transposition de la directive 2002/3/CE du Parlement européen et du Conseil du 12 février 2002 et modifiant le décret n° 98-360 du 6 mai 1998 relatif à la surveillance de la qualité de l'air et de ses effets sur la santé et sur l'environnement, aux objectifs de qualité de l'air, aux seuils d'alerte et aux valeurs limites.
 

Le seuil d'alerte pour la mise en oeuvre progressive des mesures d'urgnce est fixé :

• seuil 1 : 240 µg/m³  en moyenne horaire dépassé pendant trois heures consécutives,
• seuil 2 : 300 µg/m³  en moyenne horaire dépassé pendant trois heures consécutives,
• seuil 3 : 360 µg/m³  en moyenne horaire.

Le seuil d'information et de recommandation est fixé à 180 µg/m³  en moyenne horaire.

Les mesures d'urgence décidées par les pouvoirs publics

 Dans l'attente, il convient de mettre en place, chaque fois que nécessaire des mesures temporaires de réduction des émissions des sources fixes et/ou mobiles selon la zone concernée.
 Néanmoins, les résultats des plus récentes études réalisées tant en France qu'à l'étranger incitent à la plus grande prudence dans l'utilisation des mesures de réduction des émissions à court terme, dont l'efficacité sur les niveaux de concentration d'ozone est extrêmement incertaine, et dépend très largement de la nature de l'épisode de pollution et des concentrations relatives des deux grandes classes de polluants précurseurs.
 Les mesures mises en œuvre doivent donc :

• être d'intensité progressive et adaptée, en fonction de l'ampleur et la durée prévisibles de l'épisode de pollution,
• être efficaces au regard de leur coût ;
• porter sur le territoire le plus étendu et le plus pertinent possible, département, région par exemple ;
• anticiper le dépassement du seuil.

Niveau d'information et de recommandations :

  En cas d'épisode de pollution par l'ozone, atteignant 180 µg/m³  en moyenne horaire, les pouvoirs publics informent de la situation. Ils diffusent des recommandations à l'attention des personnes sensibles, recommandent la mise en oeuvre de mesures destinées à la limitation des émissions d'origine à la fois automobile, industrielle, artisanale et domestique.

Niveau d'alerte

  En cas de dépassement ou de risque de dépassement de 240 µg/m³  en moyenne horaire pendant trois heures consécutives, les pouvoirs publics informent de la situation et prennent des mesures pour réduire les rejets polluants précurseurs à l'origine de l'ozone.