Objectifs

Soutenir des programmes de recherche afin de faire progresser le développement technologique dans les domaines de l'air, des déchets et de l'énergie.

Organisme instructeur

ADEME Nationale

Bénéficiaires

Toutes les entreprises.

Il est recommandé de présenter le projet en collaboration avec un laboratoire de recherche.

Modalités

Le programme de soutien de R&D de l'ADEME peut être considéré comme un "appel à propositions permanent" et les proposants (laboratoires publics et privés, bureaux d'études, industriels, équipementiers, etc…) peuvent à tout moment présenter des propositions à l'ADEME sur l'ensemble des thèmes mentionnés dans ce programme. Les aides aux projets de R&D ne sont pas systématiques. L'instruction et la gestion des dossiers sont assurées, en toute confidentialité, par l'ingénieur concerné de l'ADEME.

Pour le secteur non-concurrentiel et selon les types d'intervention :

• Recherche fondamentale : taux maximal de l'aide jusqu'à 100 % du coût du projet.
• Recherche industrielle : taux maximal de l'aide jusqu'à 100 % du coût du projet.
• Développement : taux maximal de l'aide jusqu'à 25 % du coût du projet.
• Allocations de recherche pour des thèses (durée 3 ans).

Pour le secteur concurrentiel et selon les types d’intervention :

• Recherche fondamentale : taux maximal de l’aide jusqu’à 50 % du coût du projet.
• Recherche industrielle : taux maximal de l’aide jusqu’à 50 % du coût du projet.
• Développement : taux maximal de l’aide jusqu’à 25 % du coût du projet.