CREER REPRENDRE
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Bourse Régionale de la Transmission Lorraine
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Sensibilisation / Pré-accueil / Orientation
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Accueil spécialisé / Accompagnement
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Financement
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Création
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Suivi / Accompagnement post création
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Accompagnement, conseils et formations
- Accompagnement création reprise par l'ordre régional des experts-comptables de Lorraine
- Accueil création / reprise des Chambres de Commerce et d'Industrie Lorraines
- AGEME - Agence pour l'Expansion de la Moselle-Est - Accompagne l'implantation et le développement des entreprises en Moselle-Est
- COHERENCE Projets : sécuriser votre parcours de création
- Accompagnement pépinières Lorraines
- Stages "5 Jours pour Entreprendre"
- Accueil création / reprise des CMA Lorraines
- Accompagnement CEEI Synergie
- Accompagnement à la création d'entreprise PROMOTECH
- Accueil - Accompagnement global et individualisé
- Guide du créateur
- Accompagnement de Vosges Développement
- Guide du repreneur
- Entreprendre au féminin : Le Cercle des Créatrices
- Accompagnement des PFIL
- PACELOR : Couveuse d’entreprise à l’essai
- Cap'Entreprendre : une nouvelle manière d’entreprendre - Travailler à son compte, en coopérative d’activités
- Accompagnement lors de l'implantion et du développement d’une entreprise
- AGIR Créateur - Aide à l'élaboration du plan d'affaires
- AGIR Repreneur - Aide à la concrétisation du plan de reprise
- Ardan Essaimeur- Concrétisez votre projet de développement externe
- ARDAN Jeune entreprise - Réussissez le démarrage de votre entreprise
- ARDAN Repreneur - Concrétisez votre projet de cession
- Accompagnement CGPME 88
- Accompagnement dans le cadre de la reprise d'une entreprise importante
- Les bonnes questions pour entreprendre – Des modules à choisir à la carte pour mener à bien des projets et développer des compétences
- Créer reprendre dans l'artisanat en Moselle
- Accompagnement de la création - reprise - transmission des entreprises artisanales vosgiennes
- Séminaire de formation pour jeunes dirigeants « TRAIN IT »
- Formation à la création-reprise de l'AFPA
- Guide d’auto-diagnostic
- Comprendre et appréhender les contours de l’économie sociale
- Formation organisées par la Chambre de Métiers et de l'Artisanat des Vosges
- Entrepreneurs de la Cité : la micro-assurance pour entreprendre
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Financement de la création d'entreprise
- Dispositif global NACRE
- ILP SADEPAR - Des financements vitaminés qui donnent du tonus à votre entreprise
- Financement de très petites entreprises par prêt d’honneur
- FILSTRANS : Fonds d'Investissement Local et Solidaire Transfrontalier
- Aide à la création d’entreprise innovante FRIL (Fonds Régional pour l'Innovation en Lorraine)
- Fonds Régional de Garantie Lorraine
- Garantie Création
- Garantie du Financement de la Transmission
- Le Fonds de Garantie pour la création, la reprise ou le développement d'entreprises à l'Initiative des Femmes (FGIF)
- Les business angels
- Prêt participatif d’amorçage Lorraine (PPA)
- Garantie France Active - FAG
- Fonds de Garantie pour la création, la reprise ou le développement des Entreprises Solidaires (FGES)
- Crédit-Bail immobilier
- Prêt à Moyen ou Long Terme
- Contrat de Développement Transmission
- Aide du FISAC
- ACCRE
- Concours national 2013 d'aide à la création d’entreprises de technologies innovantes
- Financement des créances professionnelles : Avance+
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Financement de la jeune entreprise
- ILP SADEPAR - Des financements vitaminés qui donnent du tonus à votre entreprise
- Fonds Régional de Garantie Lorraine
- Garantie Création
- Garantie du Financement de la Transmission
- Garantie France Active - FAG
- Le Fonds de Garantie pour la création, la reprise ou le développement d'entreprises à l'Initiative des Femmes (FGIF)
- Fonds de Garantie pour la création, la reprise ou le développement des Entreprises Solidaires (FGES)
- Prêt Participatif de Développement « Jeune Entreprise »
- Contrat de Développement Transmission
- Crédit-Bail immobilier
- Prêt à Moyen ou Long Terme
- Financement des créances professionnelles : Avance+
- Prêt participatif d’amorçage Lorraine (PPA)
- Les CIGALES
- Les business angels
- Informations diverses
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Le cadre juridique de la création d'entreprise
- L'auto-entrepreneur
- SCOP
- SCIC
- Le salarié-créateur
- L'entreprise individuelle
- Contribution économique territoriale CET
- Les formalités de création
- Comment transformer une entreprise individuelle en société ?
- L'EIRL : un statut intermédiaire entre entreprise individuelle et EURL
- L'entrepreneur individuel à responsabilité limitée (EIRL)
- L'association
- SEP
- Structures unipersonnelles
- En société de portage
- L'entreprise d'insertion
- SCI et entreprise
- Choisir un statut juridique
- Les apports en société
- Conséquences fiscales
- Le statut du conjoint
- EURL
- SARL de famille
- SNC
- SA
- SAS / SASU
- Congé création
- SCP
- Réduction d'IR pour souscription au capital de sociétés non cotées
- SEL
- SCS
- SCA
- Société civile
- SCM
- GIE
- Statut social du dirigeant
- SARL
- Comparaison rapide
- Le nom de l'entreprise
- Création d'une SARL ou EURL
- Les statuts juridiques applicables à un micro-projet
- Statut du gérant d'EURL
- Création d'une association
- Cotisations sociales : règles applicables en début d'activité
- Société "en formation"
- Conjoint salarié
- Le retraité créateur
- Commerçant ambulant
- Coopératives d'activités
- Coût des formalités
- Régime du bénéfice réel
TRANSMETTRE
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Bourse Régionale de la Transmission Lorraine
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L'accompagnement et les conseils pour transmettre votre entreprise
- Accompagnement de la création - reprise - transmission des entreprises artisanales vosgiennes
- Accompagnement CGPME 88
- ARDAN Repreneur - Concrétisez votre projet de cession
- AGIR Repreneur - Aide à la concrétisation du plan de reprise
- Transmettre votre entreprise artisanale
- Guide du cédant
- Accompagnement à la transmission d'entreprise par les CCI lorraines
- Maîtrisez le cadre juridique de votre transmission
- Les financements de votre transmission
- Faire connaître son entreprise aux repreneurs
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Le montage de la transmission d'entreprise et ses aspects patrimonaux
- Mise en place progressive de la transmission de son entreprise individuelle
- La donation de l'entreprise individuelle
- La cession de l’entreprise individuelle
- La mise en place progressive de la transmission de son entreprise individuelle : location gérance, mise en société
- La transmission de l’entreprise individuelle suite au décès de l’entrepreneur
- La donation des parts sociales
- La vente de la société par la cession des parts sociales
- La réorganisation de la société en vue de la transmission
- La transmission de la société suite au décès du dirigeant
GERER
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Les changements de régime ou de statut concernant mon entreprise
- La pluriactivité
- Indemnité de départ des commerçants âgés
- Le télétravail
- Le VRP : statut et contrat de travail
- Le régime des micro-entreprises
- La SARL à capital variable
- Exercice d'une activité commerciale au domicile du chef d'entreprise ou du dirigeant
- Incompatibilité et interdiction de gérer
- Quelle domiciliation pour une entreprise individuelle ?
- Quelle domiciliation pour une société commerciale ?
- Comment céder des parts de SARL ?
- Procédures collectives
- Le dépôt de bilan
- Protection de l'habitation principale des entrepreneurs individuels
- La fusion de sociétés
- La transmission gratuite des parts ou des actions de l’associé
- SIREN-SIRET-APE
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La rémunération du dirigeant
- Rémunération et imposition du gérant de SARL
- Avantages en nature : compléments de rémunération du dirigeant
- Associés de sociétés : quelle fiscalité pour vos dividendes ?
- Le cumul emploi-retraite des commerçants
- Statut du gérant de SARL
- Statut du dirigeant de SA
- La distribution des dividendes
- Les rémunérations des dirigeants et leur soumission aux cotisations de sécurité sociale
- Les régimes d’imposition des sommes provenant de la participation des résultats de l’entreprise
- Mes obligations dans le domaine de l'environnement
-
Mes obligations dans le cadre de ma gestion
- Papiers à conserver
- Utilisation du rescrit social
- Le travail des salariés le dimanche
- Quels sont les documents à afficher au sein de l'entreprise ?
- Biens d'occasion : quelle TVA appliquer ?
- Durée de l'exercice social et date de clôture
- Le régime des conventions conclues dans les SARL
- L'augmentation de capital social dans les SARL
- Quelles conditions de vote pour les assemblées de SARL et de SA ?
- Comment transférer le siège social d'une SARL ?
- La dissolution anticipée volontaire d'une SARL
- Quelles sont les règles de la mise en sommeil d'une société ?
- Départ à la retraite du locataire
- La résiliation anticipée du bail à la demande du locataire
- Les zones protégées en matière de débits de boissons
- L'exploitation d'une table d'hôtes
- Ouvrir et exploiter un hôtel
- L'ouverture et l'exploitation d'un gite rural
- Liste des activités de services à la personne et compétence du centre de formalités des entreprises (CFE)
- Services à la personne : qui est l'employeur ?
- Livraison de courses à domicile
- La garde d'enfants à domicile
- Assistance informatique et internet à domicile
- Petits travaux de jardinage
- Comment calculer la contribution économique territoriale ?
- Taxe sur les véhicules de société (TVS) : régime
- Les affichages obligatoires d'un restaurant
- Quels sont les livres comptables et les registres sociaux obligatoires ?
- Conséquences fiscales
- Baux commerciaux
- Le contrôle des comptes : l’intervention du commissaire aux comptes
- L’archivage des documents courants détenus par une entreprise
- Les obligations en matière de fichiers informatiques
- Les assurances professionnelles obligatoires
- Compte de résultat
- Pouvoirs et responsabilité du dirigeant
- Baux professionnels
- TVA
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Anticiper les difficultés
- Le Comité interministériel de restructuration industrielle (CIRI)
- L'indicateur dirigeant
- Le liquidateur amiable
- Assurer vos risques
- Prestataires de services : anticipez la tacite reconduction de vos contrats !
- Traitement amiable : mandat ad hoc conciliation
- Recours à l'activité partielle
- Activité Partielle Longue Duréee (APLD)
- Médiateur du crédit
- Protection de l'habitation principale des entrepreneurs individuels
- Le dépôt de bilan
- Procédures collectives
- Utilisation du rescrit social
- GEODE
- La procédure de sauvegarde
- Trouver un soutien pour prévenir et traiter les difficultés de mon entreprise, en saisissant le Codéfi
- Trouver des solutions pour régler mes impayés fiscaux et sociaux, en saisissant la CCSF
-
Accéder aux marchés publics
- Qui sont vos clients publics ?
- Les procédures
- Les documents
- Les formes possibles de candidature
- Comment constituer votre candidature ?
- Comment présenter votre offre ?
- Comment modifier ou améliorer votre offre ?
- Comment est attribué le marché ?
- Les droits et obligations des parties
- Le paiement du marché
- Les paiements anticipés
- La maîtrise des incidents
- Le traitement des contentieux
- La dématérialisation
- Les voies de recours
-
Les dispositions spécifiques aux activités réglementées
- Les zones protégées en matière de débits de boissons
- L'auto-école
- L'agent commercial
- Assistance aux personnes âgées ou autres personnes
- Soins d'esthétique à domicile pour les personnes dépendantes
- Commerçant étranger : exercer une activité en France
- La création d'une entreprise par un étranger et l'implantation d'une entreprise étrangère
- Le commissionnaire
- Ouverture et exploitation d'un restaurant
- Soutien scolaire à domicile ou cours à domicile
- Coordination et délivrance de services à la personne
- Exigences de qualification professionnelle pour certaines activités du commerce et de l'artisanat
INNOVER
-
Eureka Lorraine : le portail de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation
- Cadre juridique
DEVELOPPER
-
L'accompagnement et les conseils pour assurer votre développement
- PLATO Lorraine
- INPI Lorraine : Accompagnement Propriété Industrielle
- AGIR Développeur d’activité - Aide à la conduite opérationnelle d'un projet
- Le passeport pour l’économie numérique
- Accompagnement lors de l'implantion et du développement d’une entreprise
- Centre Lorrain des Technologies de la Santé (CLTS)
- Actions Intelligence Economique du Réseau Consulaire Lorrain
- AUTOESSOR - Programme ressource pour la filière automobile Lorraine
- PLASTINNOV : Un outil de développement au service de la plasturgie
- CRITT Bois : Centre de ressources pour les entreprises de la filière bois
- Pôle de Plasturgie de l'Est : centre technique pour les matériaux composites
- Pôle verrier : un réseau pour le verre
- Lorraine Internationale
- Faites évoluer votre entreprise artisanale
- Accompagnement de Vosges Développement
- Réseau lorrain d’intelligence économique
- Observatoire Des Entreprises Lorraines - ODEL
- Chambre de Métiers et de l’Artisanat des Vosges : Service chargé de l’accompagnement au développement des entreprises artisanales sur le département des Vosges
- Une recherche de partenaires en Europe, simple et efficace grâce à la Business Cooperation Database
- Le Pacte PME
-
Les financements de votre développement
- FRIS
- Aide aux projets d'innovation stratégique industrielle (ISI)
- Aide à l'innovation "Passerelle"
- Garantie de caution sur projets innovants
- Prêt Participatif pour la Rénovation Hôtelière
- Prêt pour la Modernisation de la Restauration
- Contrat de Développement Participatif
- Contrat de Développement
- Opérations collectives en faveur des commerces
- Prêt pour la Revitalisation du Territoire (PRT)
- Le Fonds de Garantie pour la création, la reprise ou le développement d'entreprises à l'Initiative des Femmes (FGIF)
- Facil'bail
- Aide à la réindustrialisation (ARI)
- Prêt Participatif de Développement Collectivités Territoriales
- Prêt participatif SOFIRED
- Prêt pour la Modernisation de la Restauration
- Prêt participatif de développement filière bois (PPD BOIS)
- Rescrit direct du Crédit d'impôt recherche
- Le crédit d'impôt pour dépenses de prospection commerciale
- La prise de participation au capital d'entreprises innovantes
- La prise de participation au capital de petites entreprises
- Mise en relation personnalisée et Pacte PME
- Garantie du Développement des PME et TPE
- Garantie de projets à l'international
- Crédit-Bail mobilier – Location financière
- Appui aux fusions et acquisitions (AFA)
- Aide aux projets de recherche et développement structurants des pôles de compétitivité (PSPC)
- FGIE
- FGAP
- Crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi (CICE)
- Garantie des crédits de trésorerie
- Préfinancement du Crédit d'impôt recherche
- Avance+ Emploi - Le Préfinancement du CICE
- Crédit d'impôt recherche (CIR)
- Euroquity
- Crédit d'impôt jeux vidéo
- ILP SADEPAR - Des financements vitaminés qui donnent du tonus à votre entreprise
- Les business angels
- Fonds Régional de Garantie Lorraine
- Prêt Participatif de Développement « Jeune Entreprise »
- Prêt participatif d’amorçage Lorraine (PPA)
- Crédit d'impôt collection
- Crédit d'impôt en faveur des métiers d'art
- Aide Mosellane à l’Investissement des Artisans, Commerçants et Petites Entreprises
- Garantie France Active - FAG
- Fonds de Garantie pour la création, la reprise ou le développement des Entreprises Solidaires (FGES)
- La société d'investissement France Active
- Le Fonds Commun de Placement Insertion Emploi Dynamique (FCP IE)
- Le contrat d'apport associatif
- Financement des créances professionnelles : Avance+
- Contrat de développement innovation (CDI)
- Prêt à Moyen ou Long Terme
- Crédit-Bail immobilier
- Garantie du Développement des PME et TPE
- Biotech Garantie
- Aide pour le développement de l'innovation
- Aide du FISAC
- Maîtrisez le cadre juridique de votre implantation
-
Le renforcement des ressources humaines
- Le contrat initiative-emploi (CIE)
- Le contrat de professionnalisation
- Le chèque emploi très petites entreprises
- Ardan Essaimeur- Concrétisez votre projet de développement externe
- AGIR Développeur d’activité - Aide à la conduite opérationnelle d'un projet
- ARDAN Développeur - Concrétisez votre projet de développement
INTERNATIONAL
-
Maîtrisez le cadre juridique et fiscal de vos actions à l'international
- Libre circulation des marchandises en Europe
- Les prestations de services dans l’Union Européenne : quel régime de TVA intracommunautaire ?
- Echange de biens au sein de la Communauté Européenne
- Quelques règles à respecter lorsque l’on effectue une prestation de services au sein de l’Union Européenne
- Qu'est ce que la propriété intellectuelle ?
- Situation des personnels à l’étranger
- Premiers développements à l'international
- Renforcement des actions à l'international
-
Démarches en commun et financements
- Prêt Pour l'Export
- Contrat de Développement Participatif
- Assurance prospection COFACE
- Assurance Prospection Premiers Pas (A3P)
- Garantie de projets à l'international
- Aide pour le développement de l'innovation en collaboration internationale (ADICI)
- Garantie des financements bancaires dédiés à l'international
- Aide au partenariat technologique (APT)
- Recherche de partenaires et montage de projets technologiques transnationaux
- Le 7e Programme Cadre de Recherche et Développement Technologique
- EUREKA / Eurostars
- Accompagnement des CCI Lorraines
- Contrat de Développement International
- Crédit d’impôt pour dépenses de prospection commerciale
- Mode d’emploi du Fonds d’étude et d’Aide au Secteur Privé (FASEP)
- Garantie des cautions export
- Une recherche de partenaires en Europe, simple et efficace grâce à la Business Cooperation Database
- Le marquage communautaire : passeport pour vos produits
RELATIONS COMMERCIALES
-
Réglementation des ventes
- Etiquetage des denrées alimentaires
- Libre circulation des marchandises en Europe
- Le marquage « CE »
- Vente au déballage
- Les liquidations de stock
- Revendeurs d'objets mobiliers (brocanteur, antiquaire, exploitant de dépôt-vente,...)
- Le statut juridique du vendeur à domicile
- Conditions d'exercice d'une activité non sédentaire
- Les soldes
- La publicité des ventes à prix réduits
- Vendeur à domicile
- Les assurances et les sécurités dans le cadre de vos relations commerciales
-
Les clauses contractuelles de vos relations commerciales
- Convention unique
- Le contrat de franchise
- Acompte ou arrhes, quelle différence ?
- Baux de courte duree
- Délais de paiement
- Le référencement
- Menace de rupture dans les relations commerciales
- Abus de dépendance économique
- La lutte contre les ententes et les abus de position dominante
- La réglementation du message publicitaire
- Conformité et sécurité des biens et services
- Devis
- Clause abusive
- Abus de position dominante
- Fausse coopération commerciale
- Pas de porte et droit au bail
-
Les conditions générales de vente
- Quelles sont les mentions obligatoires sur les documents commerciaux ?
- L'injonction de payer
- Revendeurs d'objets mobiliers (brocanteur, antiquaire, exploitant de dépôt-vente,...)
- Prix abusivement bas
- Facturation entre professionnels
- Délais de paiement
- Prix minimum imposé
- Annonces de réduction de prix des produits alimentaires périssables
- Interdiction de revente à perte
- Annonce de réduction de prix
- Conditions générales de vente
- Les moyens de paiement dans vos relations commerciales
FORMATION
-
Gérer les compétences au sein de votre entreprise
- Nancy Université Formation Continue
- Validation des aquis de l'expérience
- L’offre de formation régionale
- Formation Ouverte A Distance
- ARDAN Repreneur - Concrétisez votre projet de cession
- ARDAN Jeune entreprise - Réussissez le démarrage de votre entreprise
- Ardan Essaimeur- Concrétisez votre projet de développement externe
- ARDAN Développeur - Concrétisez votre projet de développement
- AGIR Repreneur - Aide à la concrétisation du plan de reprise
- AGIR Créateur - Aide à l'élaboration du plan d'affaires
- AGIR Développeur d’activité - Aide à la conduite opérationnelle d'un projet
- Le plan de formation
- Le bilan de compétences
- Panorama des autres congés de formation
- Les périodes de professionnalisation
- Le droit individuel à la formation
- Les bonnes questions pour entreprendre – Des modules pour acquérir les compétences d'un entrepreneur
- Formation organisées par la Chambre de Métiers et de l'Artisanat des Vosges
- Vos obligations de formation du personnel
- Les financements de la formation au sein de votre entreprise
-
Comment trouver une formation pour accroitre les compétences au sein de mon entreprise
- Le réseau des CARIF-OREF
- ARDAN Repreneur - Concrétisez votre projet de cession
- ARDAN Jeune entreprise - Réussissez le démarrage de votre entreprise
- Ardan Essaimeur- Concrétisez votre projet de développement externe
- AGIR Repreneur - Aide à la concrétisation du plan de reprise
- AGIR Créateur - Aide à l'élaboration du plan d'affaires
- ARDAN Développeur - Concrétisez votre projet de développement
- AGIR Développeur d’activité - Aide à la conduite opérationnelle d'un projet
- Formation des salariés - Association Meusienne Interprofessionnelle de Formation et de Promotion
- Les bonnes questions pour entreprendre – Des modules pour acquérir les compétences d'un entrepreneur
- Nancy Université Formation Continue
RESSOURCES HUMAINES
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Santé prévention sécurité
- Risques musculo-squelettiques
- Risques psychosociaux
- La prévention des risques à effets différés
- Protection des risques en ateliers mécaniques
- Protection des risques liés aux fumées de soudage
- Protection des risques liés aux manipulations des personnes dépendantes
- Protection des risques liés aux poussières de bois
- Gérer les ages en entreprise
- Intégration des conditions de travail dans la conception des locaux
- Vieillissement, pénibilité, usure professionnelle
- Le risque incendie
- Risque chimique
- Le risque électrique
- L'aération et l'assainissement
- Maladies graves et travail
- La prévention des risques professionnels
- Légionellose
- L'ambiance thermique
- Amiante
- Intervention des entreprises extérieures
- Cadre réglementaire et registres
- La cessation anticipée d’activité des travailleurs de l’amiante
- L’interdiction de fumer dans les lieux de travail
- Protection des salariés : Mesures de prévention
- Les contrôles et les sanctions applicables dans le domaine du bruit au travail
- Les obligations du chef d'entreprise en matière d'amiante
- Cadre règlementaire général amiante
- Assistance aux personnes handicapées
- Les enjeux de la sécurité en entreprise
- Le cadre réglementaire de la sécurité en entreprise
-
Les rémunérations au sein de votre entreprise
- Le chèque emploi service universel (CESU)
- Le régime fiscal et social des heures supplémentaires et des heures complémentaires
- Le revenu supplémentaire temporaire d’activité (RSTA)
- L’allocation d’aide au retour à l’emploi (ARE) [fin de contrat à compter du 1/6/2011]
- La prime de partage des profits
- L’égalité de rémunération entre les femmes et les hommes
- Le titre emploi-service entreprise (TESE)
- Le cumul emploi-retraite
- Le salaire : fixation et paiement
- La mensualisation
- Le SMIC
- L’allègement de charges patronales sur les bas et moyens salaires
- La prime pour l’emploi (PPE)
- La rémuneration de l’intérimaire
- La rémuneration du salarié en contrat à durée déterminée
-
L'embauche pour votre entreprise
- L'aide à l'embauche des jeunes de moins de 26 ans en contrat de professionnalisation
- L'aide à l'embauche dans les très petites entreprises (TPE)
- La prime pour l'embauche de jeunes stagiaires en CDI
- L' aide à l'embauche d'apprentis pour les employeurs de 11 salariés et plus
- L'aide à l'embauche pour les employeurs de moins de 50 salariés recrutant des apprentis supplémentaires
- Les aides de l'AGEFIPH
- Action de formation préalable au recrutement (AFPR)
- La préparation opérationnelle à l'emploi (POE)
- L’allocation d’aide au retour à l’emploi (ARE) [fin de contrat à compter du 1/6/2011]
- L’aide à l’embauche de jeunes de moins de 26 ans dans les très petites entreprises (Zéro charges TPE)
- L’aide à l’embauche d’un demandeur d’emploi de 45 ans et plus en contrat de professionnalisation
- La priorité de réembauche
- Le titre emploi-service entreprise (TESE)
- Les emplois d’avenir
- Offre d’emploi et embauche : les droits du candidat
- L’embauche d’un étranger
- L’embauche par une association : le chèque-emploi-associatif
- L’embauche par une association intermédiaire
- L’embauche par une entreprise de travail temporaire d’insertion (ETTI)
- Le chèque emploi très petites entreprises
- Le registre unique du personnel
- Le titre emploi entreprise "occasionnels"
- Panorama des aides à l’embauche
- Job d’été : formalités et obligations
- Les stages étudiants en entreprise
- Les règles de décompte des effectifs
-
Les obligations sociales au sein de votre entreprise
- La prise en charge des frais de transport par l’employeur
- Le pouvoir disciplinaire de l'employeur
- Le représentant des salariés
- L'ags
- La clause de non concurrence
- Le représentant de la section syndicale (RSS)
- La grève
- Les obligations de l’employeur
- Le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT)
- Le conseil de prud’hommes
- Le règlement intérieur
- La sanction disciplinaire
- Les délégués du personnel : missions et moyens d’action
- Les limites au pouvoir de surveillance de l’employeur
- Les délégués du personnel : élections
- La protection en cas de licenciement
- Le comité d’entreprise
- Les délégués syndicaux
- La délégation unique
- La négociation collective dans l’entreprise
- L’application d’une convention ou d’un accord collectif dans l’entreprise
- L’inspection du travail
-
Le contrat de travail adapté à l'embauche d'un nouveau salarié
- Le contrat à durée déterminée à objet défini
- L’aide forfaitaire à l’employeur au titre des contrats de professionnalisation
- le contrat unique d'insertion - contrat d'accompagnement dans l'emploi (CUI-CAE)
- Le contrat de sécurisation professionnelle
- Contrat de sécurisation professionnelle (CSP) [Cible : les employeurs]
- Contrat de sécurisation professionnelle (CSP) [Cible : les salariés]
- Le contrat de rééducation professionnelle
- Les contrats de formation en alternance
- La rupture conventionnelle du contrat de travail à durée indéterminée
- Le contrat pour la mixité des emplois et l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
- Le cumul emploi-retraite
- Le contrat à durée déterminée senior (CDD senior)
- Les emplois d’avenir
- Contrat de génération
- Le contrat de travail temporaire
- Le contrat de professionnalisation
- Les principales caractéristiques du contrat de travail
- Les clauses particulières
- Le contrat à durée déterminée (CDD)
- La période d’essai
- Le changement dans la situation juridique de l’employeur
- La modification du contrat de travail
- La médaille d’honneur du travail
- Le contrat de travail intermittent
- Le contrat de travail à temps partiel
- Le contrat vendanges
- Le cumul d’emplois
- Le travail saisonnier
- Le travail à temps partagé
- L’apprentissage junior
- Le contrat de travail à durée indéterminée (CDI)
- Le contrat initiative-emploi (CIE)
-
Les conditions de travail dans l'entreprise
- La cessation anticipée d’activité des travailleurs de l’amiante
- Le harcèlement moral
- L’interdiction de fumer dans les lieux de travail
- Le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT)
- La gestion des accidents de travail
- L'entreprise partenaire du financement des services à la personne
- Le travail en milieu ordinaire et les aides aux employeurs
- Le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT)
- Amélioration des conditions de travail : l'offre de l'ARACT Lorraine
- La prévention des risques professionnels
- Maladies graves et travail
- Les absences liées à la maladie ou à l’accident non professionnel
- Les conséquences de l’inaptitude du salarié
- Les aides à l’amélioration des conditions de travail
- L’accident du travail, l’accident de trajet et la maladie professionnelle
- L’arrêt de travail pour accident du travail ou maladie professionnelle
- L’indemnisation légale des absences pour maladie ou accident
- Le droit de retrait
-
Les congés et les absences des salariés
- Le congé de paternité et d’accueil de l’enfant
- Le congé d’adoption
- Les garanties liées à la maternité ou à l’adoption
- Le congé de maternité
- Le congé pour évènements familiaux
- Les congés pour enfant malade
- Le congé parental d’éducation
- Le congé de solidarité familiale
- Le congé sans solde
- Les jours fériés et les ponts
- Le congé de reclassement
- Le congé pour création ou reprise d’entreprise ou participation à la direction d’une "jeune entreprise innovante"
- Le congé individuel de formation
- Panorama des autres congés
- Panorama des autres congés de formation
- Le compte épargne-temps (CET)
- Le congé sabbatique
- Panorama des autres congés
- Les jours fériés et les ponts
-
La durée du travail dans votre entreprise
- Les heures supplémentaires : contreparties
- Les conventions de forfait
- Les conventions de forfait
- Allègement ou compensation de la charge de travail des salariés affectés à des travaux pénibles
- La durée légale du travail
- La journée de solidarité
- Aménagement du temps de travail
- Le temps de travail des jeunes de moins de 18 ans
- Le travail de nuit
- Le travail du dimanche
- Le travail à temps partiel
- Les heures supplémentaires : définition et limites
-
L'égalité professionnelle au sein de votre entreprise
- L’obligation d’emploi en faveur des travailleurs handicapés
- Le contrat de rééducation professionnelle
- Les aides de l’AGEFIPH
- Le travail en milieu ordinaire et les aides aux employeurs
- Le contrat de rééducation professionnelle
- L’égalité de rémunération entre les femmes et les hommes
- Le contrat pour la mixité des emplois et l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
- La retraite anticipée des travailleurs handicapés
- Allègement ou compensation de la charge de travail des salariés affectés à des travaux pénibles
- Le contrat pour la mixité des emplois
-
Le licenciement
- La convention de reclassement personnalise (CRP), procédure de licenciement pour motif économique engagée à compter du 1/4/2009
- La protection en cas de licenciement
- Le contrat de sécurisation professionnelle
- Contrat de sécurisation professionnelle (CSP) [Cible : les employeurs]
- Contrat de sécurisation professionnelle (CSP) [Cible : les salariés]
- La priorité de réembauche
- Le contrat de sécurisation professionnelle
- Contrat de sécurisation professionnelle (CSP) [Cible : les employeurs]
- Contrat de sécurisation professionnelle (CSP) [Cible : les salariés]
- Le congé de reclassement
- Prévention et accompagnement des licenciements économiques : les obligations de l’employeur
- La rupture conventionnelle du contrat de travail à durée indéterminée
- Le conseiller du salarié
- La procédure en cas de licenciement pour motif personnel
- Les documents remis aux salariés
- Le congé de reclassement
- La procédure en cas de licenciement pour motif économique d’au moins 10 salariés
- Le licenciement pour motif personnel : les causes possibles
- Le plan de sauvegarde de l’emploi
- La procédure en cas de licenciement individuel pour motif économique
- La procédure de licenciement économique de 2 à 9 salariés
- L’allocation temporaire dégressive
- L’indemnité légale de licenciement
- L’ordre des licenciements
- La définition du licenciement pour motif économique
- La priorité de réembauche
- Les entreprises en redressement ou liquidation judiciaire
- Prévention et accompagnement des licenciements économiques : les obligations de l’employeur
-
Le départ de vos salariés : retraite ou démission
- La mise à la retraite d’un salarié
- Le versement pour la retraite
- Le départ volontaire à la retraite
- La liquidation et le paiement de la retraite
- La retraite progressive
- La prise en compte des périodes de chômage au titre de la retraite
- La retraite complémentaire ARRCO-AGIRC
- La retraite de base du régime général
- L’allocation équivalent retraite (AER)
- L’allocation transitoire de solidarité
- La rupture conventionnelle du contrat de travail à durée indéterminée
- La retraite anticipée des travailleurs handicapés
- Le cumul emploi-retraite
- Le cumul emploi-retraite
- Le départ et la mise à la retraite
- Le droit aux allocations chômage du salarié démissionnaire
- La démission
- Le départ négocié et la transaction
-
Emploi des seniors
- Accords et plans d’actions en faveur de l’emploi des salariés âgés : obligations des entreprises
- L’aide à l’embauche d’un demandeur d’emploi de 45 ans et plus en contrat de professionnalisation
- L’allocation transitoire de solidarité
- Le cumul emploi-retraite
- Le contrat à durée déterminée senior (CDD senior)
- La retraite progressive
- Le dispositif EDEC
- La surcote
ENVIRONNEMENT
-
Réglementation générale
- Responsabilité pénale
- Responsabilité civile
- Produits biocides : réglementation générale
- La sécurité des canalisations de transport
- REACH - Une nouvelle politique communautaire sur les produits chimiques
- Plan séisme
- Le registre national des émissions polluantes
- PPRT Les plans de prévention des risques technologiques
- La Taxe Générale sur les Activités Polluantes - TGAP
- Taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) appliquée à la pollution atmosphérique
- Redevance pour pollution de l'eau - AESN
- Redevance assainissement
- Le cadre réglementaire applicable aux déchets plastiques
- Les obligations générales des détenteurs de déchets alimentaires
- Le cadre réglementaire applicable aux déchets d'amiante ciment
- Le cadre réglementaire applicable aux déchets d'amiante libre
- Le cadre réglementaire applicable aux déchets contenant de l'amiante
- La déclaration annuelle des émissions de poussières
- La définition du système des certificats d'économies d'énergie (CEE)
- Les sanctions administratives
- Les sanctions pénales
- La procédure d'autorisation ICPE
- Inspection des installations classées
- Agendas 21 locaux
- Amiante
- La réglementation des Installations classées pour la Protection de l'Environnement
-
Action volontaire
- Les financements de l'ADEME - Prise de décision et études
- Les financements de l'ADEME - Monter un projet d'investissement
- Les financements de l'ADEME - Le soutien à recherche
- Aide à la réalisation d'études préliminaires sur des sites potentiellement pollués et friches urbaines - ADEME
- Aide à la réalisation d'études préliminaires en matière de déchets
- Mesures fiscales en faveur de la lutte contre la pollution de l'eau
- Mesures fiscales en faveur de la lutte contre le bruit
- Les mesures fiscales en faveur des économies d'énergie et du développement des énergies renouvelables
- Comment organiser la gestion des déchets dans l'entreprise ?
- Les auto-déclarations environnementales
- Mettre en place de bonnes pratiques pour une démarche environnementale
- La mise en place d'un SME dans une entreprise
- Pourquoi et comment s'engager dans une démarche environnementale ?
- Des outils d'aide à la mise en place de démarches de développement durable
- Les bénéfices pour l'entreprise des économies d'énergie
- Plan de modernisation des installations industrielles
- Prêt Eco-Energie (PEE)
- La Norme ISO 14001: Management environnemental
- Protection de l'air
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- Gestion des déchets
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Santé et sécurité
- La prévention des risques à effets différés
- Risques psychosociaux
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- Vieillissement, pénibilité, usure professionnelle
- Intégration des conditions de travail dans la conception des locaux
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